Sortie

Formalités

La Clinique respecte votre liberté de sortie. Cependant, seul le Médecin responsable de votre hospitalisation peut décider du moment de votre sortie.

Nous vous prions de bien vouloir accomplir les formalités suivantes :

• Attendre l'accord du chirurgien ou de l'anesthésiste : vous ne pourrez quitter la Clinique qu'avec son accord. Dans le cas contraire, si vous voulez sortir sans avis médical, vous devrez signer une attestation qui dégagera la Clinique de toute responsabilité quant aux suites éventuelles.

• Passer au Bureau des Sorties :
  • Si votre sortie est prévue un dimanche ou jour férié, merci de bien vouloir vous présenter au bureau des sorties le samedi matin entre 8h00 et 12h30 pour effectuer les formalités administratives de sortie.
  • Vous obtiendrez vos papiers de sortie, dont le bulletin de situation précisant la durée de votre séjour destiné à votre employeur et/ou aux organismes divers.
  • Vous réglerez les frais éventuels laissés à votre charge (voir détails dans rubrique « frais de séjour ») et récupérerez votre caution globale par courrier après votre sortie et l'acquittement intégral de vos frais.
  • Si l'hospitalisé(e) est mineur(e), la personne responsable de l'autorité parentale doit être présente, munie d'une pièce d'identité (Décret du 17/01/1974).
  • Si votre état de santé, confirmé par une prescription médicale, nécessite votre transport par une ambulance ou par un véhicule sanitaire léger, à votre domicile, vers une maison de convalescence (à prévoir lors de votre admission) ou de rééducation (en concertation avec le chirurgien), vous avez le libre choix de la compagnie d'ambulance.

Dans le cadre de l'organisation des soins, nous vous demanderons le jour de votre sortie de bien vouloir libérer la chambre entre 9h00 et 11h30. Vous devrez rendre la télécommande de votre téléviseur en état de marche. Veillez à ne rien oublier dans la chambre au moment de votre départ (documents médicaux ou radiologiques, objets personnels...).

Frais de séjour

Les frais inhérents à votre hospitalisation et aux soins nécessités par votre état de santé sont réglés directement à la Clinique par la Sécurité Sociale.

Les prestations non couvertes par l'Assurance Maladie, et votre Caisse Complémentaire ou Mutuelle, comme le forfait journalier, la participation forfaitaire de 18 €, le ticket modérateur, les suppléments d'honoraires des médecins, les suppléments que vous aurez demandés (chambre particulière, téléphone, télévision, lit accompagnant, service hôtelier...) restent à votre charge.

Vous devez régler le forfait journalier dont le montant est fixé par décision gouvernementale. Ce forfait n'intervient pas dans le budget de l'établissement.

Exemples d'exonération du forfait journalier :

• Bénéficiaire de l'Article 115 du Code des Pensions militaires
• CMU
• Ambulatoire
• Accidents du travail
• Régime local Alsace Lorraine

Si vous êtes assuré(e) auprès d'une Mutuelle ou d'un Organisme complémentaire, faites valoir vos droits en présentant une attestation de prise en charge ou votre carte de mutualiste.

Si vous n'êtes pas pris en charge à 100%, la loi vous impose une participation correspondant au montant du ticket modérateur (soit 20% du tarif de responsabilité des caisses de Sécurité Sociale).

Certaines mutuelles prennent en charge ou remboursent ce ticket modérateur ; il est conseillé aux mutualistes de se renseigner ou d'apporter leur contrat.

Exemples d'exonération du ticket modérateur – Prise en charge à 100% :

• Certaines interventions (demandez à votre Chirurgien)
• Actes (ou interventions) CCAM ≥ à 120 € et actes NGAP ≥ à 60 €
• Accident du travail
• Bénéficiaire de l'Article 115 du Code des Pensions Militaires
• Régime local Alsace Lorraine
• Invalidité
• Soins en rapport avec une maladie ayant motivé l'octroi d'une couverture sociale à 100%

Si vous ne bénéficiez d'aucune couverture sociale ou si votre prise en charge n'a pas été acceptée, vous devrez régler l'intégralité des frais de séjour.

Les frais d'hospitalisation peuvent être réglés en espèces, chèques bancaires ou cartes bancaires.